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Mentions légales

L’Uniopss (Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes sanitaires et sociaux), association loi 1901, est propriétaire et assure la diffusion du site www.accueil-petite-enfance.fr.

Directeur de Publication : Patrick DOUTRELIGNE - Uniopss
Direction de la rédaction : Samia DARANI - Uniopss
Administration technique : Francis CALMET - Uniopss

Siège social : Uniopss, 15 rue Albert - 75013 Paris - Tél : 01.53.36.35.00 - http://www.uniopss.asso.fr

Charte graphique réalisée par : Frédéric Joffre
81, rue de Turenne - 73003 Paris - Tél : 06.73.32.48.43 / 01.42.71.46.67 - Mail : frederic.joffre@orange.fr

Photo de la page d'accueil : Stéphane Lavoué /Myop.

Site réalisé et hébergé par : V-Technologies
3 rue Louis Boisramé - 49 000 Angers - Tél : 02.41.72.10.75 - Fax : 02.41.72.10.79
14 rue Lincoln - 75008 Paris - Tél : 01.72.87.48.40 - Fax : 08.20.16.48.40
contact@vtech.fr - www.vtech.fr

Pour tout contact ou question concernant ce site : accueil-petite-enfance@uniopss.asso.fr

  1. PRESENTATION DU SITE

    Ce site valorise les innovations des réseaux adhérents à l’Uniopss, acteurs de l'économie sociale, en matière d’accueil du jeune enfant (moins de 6 ans) et de soutien à la parentalité. Il s’agit de faire connaitre de nouvelles modalités d’accueil, et la diversité des propositions possibles en fonction des territoires (quartiers, péri urbain, zones rurales) pour s’adapter à l’évolution des besoins des enfants et des familles.

  2. UTILISATION DU SITE

    Qualité des informations

    L’Uniopss apporte le plus grand soin et met en œuvre tout moyen pour diffuser sur son site des informations de qualité.
    L’Uniopss ne peut toutefois pas garantir de manière absolue l’exactitude et l’exhaustivité de l’ensemble de ces informations. Ainsi, l’Uniopss, soumise à une obligation de moyen, ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice direct ou indirect du fait d’une information mal utilisée qui se serait révélée inexacte ou incomplète.
    En tout état de cause, les œuvres et informations présentées sur le présent site sont mises à disposition des utilisateurs sous la seule responsabilité de leurs auteurs. Les propos, idées, thèses et opinions qu’elles contiennent n’engagent que leurs auteurs et ne font que refléter un point de vue qui leur est propre.
    La plus grande partie des innovations présentées sur ce site ont été initiées avant le 1er janvier 2010, date de la réoganisation des services de l'Etat. Les informations aférentes ont donc été recueillies avant cette réorganisation.

    Accès au site

    L’Uniopss ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès à son site Internet et à ceux de ses partenaires, ou au contraire de l’impossibilité d’y accéder. L’usage de ce site est effectué par l’utilisateur sous les conditions habituelles du droit d’auteur tel que défini par le Code de la Propriété intellectuelle français.

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    L’Uniopss invite en tout état de cause les utilisateurs à prendre connaissance le cas échéant de la charte d’accueil de ces sites Internet lors de leur première visite.

    Distribution d’un courriel

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  3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

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    Le non respect des présentes dispositions expose le contrevenant à des poursuites et à des sanctions pénales. Le présent document est interprété selon le droit français et relève de la compétence exclusive des tribunaux français. Si l’une des dispositions du présent document se révélait nulle, non valide ou sans effet juridique, toutes les autres dispositions demeureraient applicables.
 
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